Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSS
Numéro de dépôt :
1635225
Date de dépôt :
04/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1997
Présentation de la marque ROSS
Déposée le 4 septembre 1987 par ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSS BREEDERS LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56237 - Publication au BOPI 1991-09-23